Mentions légales
Raison sociale : CQPS Centre de Qualification à la prévention et à la sécurité
Siège social : IMMEUBLE PERISUD 4 – BATIMENT 2, 34 RUE DES COSMONAUTES, 31400 TOULOUSE
Numéro Siren : 484639844
Médias : Unsplash & Pexels
Site internet par 2212
Hébergé chez Infomaniak
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Tél. : +41 22 820 35 40
Registre du commerce du canton de Genève
CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE
CHE-103.167.648
CREATION – HEBERGEMENT
Agence 2212 – 2212.fr
POLITIQUE CONCERNANT LES DONNEES PERSONELLES / CONFIDENTIALITÉ
CQPS.fr
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Les informations recueillies sur les formulaires du site CQPS sont enregistrées dans une base de données pour permettre la gestion des demandes formulées depuis le site. Les données collectées sont uniquement destinées aux centres de formation CQPS, aux partenaires de formation et . Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données en contactant le CQPS par email à contact@cqps.fr. Toutes les données seront définitivement perdues et vous devrez recréer un compte pour réutiliser l’application. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’url suivant : contact@cqps.fr. est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par CQPS.
CQPS ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email ( contact@cqps.fr. ) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, CQPS ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société CQPS. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
DROIT D’ACCÈS
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de CQPS 34 Rue des Cosmonautes, 31400 Toulouse ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@cqps.fr.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société CQPS à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de CQPS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
COOKIES
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
CONTACTEZ-NOUS
CQPS est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : contact@cqps.fr.